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Archives 2019

Les délibérations des conseils communautaires de l'année 2019

DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2019
   
Numérotation Intitulé
N°1-2019  Approbation du compte de gestion 2018 Budget Principal
 N°2-2019   Approbation du compte de gestion 2018 Budget Annexe SPANC
 N°3-2019   Approbation du compte de gestion 2018 Budget Annexe Voirie
 N°4-2019  Compte administratif 2018
 N°5-2019  Affectation des résultats 2018 au budget 2019 Budget Principal
 N°6-2019  Affectation des résultats 2018 au budget 2019 Budget Annexe SPANC
 N°7-2019  Affectation des résultats 2018 au budget 2019 Budget Annexe Service Voirie
 N°8-2019  Indemnités de fonction de la Présidente et des Vice Présidents, actualisation de l'indice de référence
 N°9-2019  Enfance Jeunesse, avance de versement de la subvention au CLAN
 N°10-2019  Enfance Jeunesse, mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la commune de Nogaro
 N°11-2019  Enfance Jeunesse, actualisation d'une mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la commune d'Arblade Le Haut
 N°12-2019  Modification du tabelau des emplois à compter du 1er avril 2019
 N°13-2019  Ressources Humaines, procédure de mise en concurrence organisée par le CDG32 en matière de mutuelle "prévoyance"
 N°14-2019  Voirie, dosiiers d'autorisation auprès du Service Eau et Risques pour la rénovation d'ouvrages d'art
 N°15-2019  Budget, création d'un budget annexe pour la Zone d'Activités de Deux-ponts
 N°16-2019  Siège CCBA, convention de servitude ENEDIS
 N°17-2019  Vote des taux de fiscalité 2019
 N°18-2019  Vote du taux de TEOM 2019
 N°19-2019  Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2019
 N°20-2019  Vote des budgets prévisionnels 2019
 N°21-2019  Office de Tourisme, subvention de fonctionnement 2019
 N°22-2019  Enfance Jeunesse, subvention annuelle au CLAN dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
 N°23-2019  Enfance Jeunesse, travaux Multi - Accueil / Relais d'Assistantes Maternelles
 N°24-2019  Habitat, poursuite du Programme d'Intérêt Général (PIG)
 N°25-2019  Enfance Jeunesse, actualisation des mises à disposition d'agents de la commune du Houga auprès de la communauté de communes
 N°26-2019  Zone d'Aménagement Concertée de "Deux-Ponts", vente à l'Entreprise BERNADET CHARPENTES (M. Vincent BERNADET)
 
 N°27-2019   Zone d'Aménagement Concertée de "Deux-Ponts", vente à l'Entreprise EUROSAMA (SCI LANNE LAPALU)
 N°28/2019 Tourisme, renouevellement convention d'objectifs
 N°29-2019  Enfance Jeunesse, actualisation des tarifs
 N°30-2019  Enfance Jeunesse, complément à la gratification pour les "chantiers jeunes"
 N°31-2019 Voirie, convention de coopération territorialesur les ouvrages d'art, CD32 et CEREMA
 N°32-2019 Voirie, cession d'un tractopelle
 N°33-2019 Enfance Jeunesse, actualisation des mises à disposition
 N°34-2019 DM N°1, Budget Principal
 N°35-2019  Programme d'Intérêt Général (PIG), choix du bureau d'étude pour l'animation
 N°36-2019  Zone d'Aménagement concertée de "Deux-Ponts", vente de terrains à M. et Mme ROUANET Patrick
 N°37-2019  Voirie, mise en oeuvre d'un groupement de commandes avec la commune du Houga
 N°38-2019 Voirie, convention de prestation de service auprès de la Communauté de Communes Armagnac Adour
N°39-2019 Enfance Jeunesse, actualisation d'une mise à disposition avec la commune de Monlezun d'Armagnac
 N°40-2019  Modification du tableau des emplois à compter du 15 octobre 2019
 N°41-2019  Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2020
 N°42-2019  Enfance Jeunesse, choix du maître d'oeuvre pour la construction d'un Pôle Enfance Jeunesse sur le Houga
 N°43-2019 Adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Arros(SMBVA) et de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan au Syndicat Mixte de l'Adour Amont (SMAA)
 N°44-2019  Enfance Jeunesse, définition de l'intérêt communautaire , ludothèque
 N°45-2019  Enfance Jeunesse, tarifs applicables à la ludothèque
 N°46-2019 Enfance Jeunesse, servitudes relatives à l'acquisition des locaux et du foncier nécessaire au projet de réhabilitation du Multi Accueil/RAM
 N°47-2019 eNFANCE Jeunesse, rémunération d'heures de garderie à l'enseignant de Monlezun d'Armagnac
 N°48-2019 Bassin nordique, actualisation du plan de finncement prévisionnel
 N°49-2019 Ressources Humaines, adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de Gestion
 N°50-2019 Voirie, renouvellement de la pelle mécanique à roues
 N°51-2019 Budget, ouverture des crédits d'investissement 2020
 N°52-2020 Modification des statuts, prise de compétence Maison des Services Au Public
 N°53-2019 Définition de l'intérêt communautaire, soutien à l'habitat des jeunes
 N°54-2019 Contrat de Transition Ecologique
 N°55-2019 Convention de partenariat dans le cadre du SAGE Neste et rivières de Gascogne
 N°56-2019 Budget Annexe Voirie, Décision Modificatives n°1
 N°57-2019 Budget Annexe ZAE de Deux Ponts, Décision Modificative n°1
N°58-2019 Budget, Ouverture des crédits d'investissement 2020
N°59-2019 Bassin nordique, actualisation du plan de financement prévisionnel
N°60-2019 Annule et remplace Délibération n°57-2019- erreur matérielle

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