Les actualités

Permanence des impôts annulée le 6 août 2020 Le Houga : permanence amélioration habitat annulée Installation du Conseil Communautaire en date du 15 juillet 2020 Toutes les actualités
Imprimer la page

Archives 2019

Les délibérations des conseils communautaires de l'année 2019

DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2019
   
Numérotation Intitulé
N°1-2019  Approbation du compte de gestion 2018 Budget Principal
 N°2-2019   Approbation du compte de gestion 2018 Budget Annexe SPANC
 N°3-2019   Approbation du compte de gestion 2018 Budget Annexe Voirie
 N°4-2019  Compte administratif 2018
 N°5-2019  Affectation des résultats 2018 au budget 2019 Budget Principal
 N°6-2019  Affectation des résultats 2018 au budget 2019 Budget Annexe SPANC
 N°7-2019  Affectation des résultats 2018 au budget 2019 Budget Annexe Service Voirie
 N°8-2019  Indemnités de fonction de la Présidente et des Vice Présidents, actualisation de l'indice de référence
 N°9-2019  Enfance Jeunesse, avance de versement de la subvention au CLAN
 N°10-2019  Enfance Jeunesse, mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la commune de Nogaro
 N°11-2019  Enfance Jeunesse, actualisation d'une mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la commune d'Arblade Le Haut
 N°12-2019  Modification du tabelau des emplois à compter du 1er avril 2019
 N°13-2019  Ressources Humaines, procédure de mise en concurrence organisée par le CDG32 en matière de mutuelle "prévoyance"
 N°14-2019  Voirie, dosiiers d'autorisation auprès du Service Eau et Risques pour la rénovation d'ouvrages d'art
 N°15-2019  Budget, création d'un budget annexe pour la Zone d'Activités de Deux-ponts
 N°16-2019  Siège CCBA, convention de servitude ENEDIS
 N°17-2019  Vote des taux de fiscalité 2019
 N°18-2019  Vote du taux de TEOM 2019
 N°19-2019  Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2019
 N°20-2019  Vote des budgets prévisionnels 2019
 N°21-2019  Office de Tourisme, subvention de fonctionnement 2019
 N°22-2019  Enfance Jeunesse, subvention annuelle au CLAN dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
 N°23-2019  Enfance Jeunesse, travaux Multi - Accueil / Relais d'Assistantes Maternelles
 N°24-2019  Habitat, poursuite du Programme d'Intérêt Général (PIG)
 N°25-2019  Enfance Jeunesse, actualisation des mises à disposition d'agents de la commune du Houga auprès de la communauté de communes
 N°26-2019  Zone d'Aménagement Concertée de "Deux-Ponts", vente à l'Entreprise BERNADET CHARPENTES (M. Vincent BERNADET)
 
 N°27-2019   Zone d'Aménagement Concertée de "Deux-Ponts", vente à l'Entreprise EUROSAMA (SCI LANNE LAPALU)
 N°28/2019 Tourisme, renouevellement convention d'objectifs
 N°29-2019  Enfance Jeunesse, actualisation des tarifs
 N°30-2019  Enfance Jeunesse, complément à la gratification pour les "chantiers jeunes"
 N°31-2019 Voirie, convention de coopération territorialesur les ouvrages d'art, CD32 et CEREMA
 N°32-2019 Voirie, cession d'un tractopelle
 N°33-2019 Enfance Jeunesse, actualisation des mises à disposition
 N°34-2019 DM N°1, Budget Principal
 N°35-2019  Programme d'Intérêt Général (PIG), choix du bureau d'étude pour l'animation
 N°36-2019  Zone d'Aménagement concertée de "Deux-Ponts", vente de terrains à M. et Mme ROUANET Patrick
 N°37-2019  Voirie, mise en oeuvre d'un groupement de commandes avec la commune du Houga
 N°38-2019 Voirie, convention de prestation de service auprès de la Communauté de Communes Armagnac Adour
N°39-2019 Enfance Jeunesse, actualisation d'une mise à disposition avec la commune de Monlezun d'Armagnac
 N°40-2019  Modification du tableau des emplois à compter du 15 octobre 2019
 N°41-2019  Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2020
 N°42-2019  Enfance Jeunesse, choix du maître d'oeuvre pour la construction d'un Pôle Enfance Jeunesse sur le Houga
 N°43-2019 Adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Arros(SMBVA) et de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan au Syndicat Mixte de l'Adour Amont (SMAA)
 N°44-2019  Enfance Jeunesse, définition de l'intérêt communautaire , ludothèque
 N°45-2019  Enfance Jeunesse, tarifs applicables à la ludothèque
 N°46-2019 Enfance Jeunesse, servitudes relatives à l'acquisition des locaux et du foncier nécessaire au projet de réhabilitation du Multi Accueil/RAM
 N°47-2019 eNFANCE Jeunesse, rémunération d'heures de garderie à l'enseignant de Monlezun d'Armagnac
 N°48-2019 Bassin nordique, actualisation du plan de finncement prévisionnel
 N°49-2019 Ressources Humaines, adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de Gestion
 N°50-2019 Voirie, renouvellement de la pelle mécanique à roues
 N°51-2019 Budget, ouverture des crédits d'investissement 2020
 N°52-2020 Modification des statuts, prise de compétence Maison des Services Au Public
 N°53-2019 Définition de l'intérêt communautaire, soutien à l'habitat des jeunes
 N°54-2019 Contrat de Transition Ecologique
 N°55-2019 Convention de partenariat dans le cadre du SAGE Neste et rivières de Gascogne
 N°56-2019 Budget Annexe Voirie, Décision Modificatives n°1
 N°57-2019 Budget Annexe ZAE de Deux Ponts, Décision Modificative n°1
N°58-2019 Budget, Ouverture des crédits d'investissement 2020
N°59-2019 Bassin nordique, actualisation du plan de financement prévisionnel
N°60-2019 Annule et remplace Délibération n°57-2019- erreur matérielle

À télécharger

Pour télécharger un document : Clic droit + "Enregistrer sous"

Haut de page