Les délibérations 2020

Retrouvez toutes les délibérations de l'année 2020 des conseils communautaires

En savoir plus

Vous pouvez télécharger les délibérations 2020

DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2020
   
Numérotation Intitulé
 N°1-2020  Approbation du compte de gestion 2019 Budget Principal
 N°2-2020   Approbation du compte de gestion 2019 Budget Annexe SPANC
 N°3-2020  Approbation du compte de gestion 2019 Budget Annexe Voirie
 N°4-2020  Approbation du compte de gestion 2019 Budget Annexe ZAE Deux Ponts
 N°5-2020 Compte administratif 2019
 N°6-2020  Affectation des résultats 2019 au budget 2020 Budget Principal
 N°7-2020  Affectation des résultats 2019 au budget 2020 Budget Annexe SPANC
 N°8-2020 Affectation des résultats 2019 au budget 2020 Budget Annexe Service Voirie
 N°9-2020 Affectation des résultats 2019 au budget 2020, Budget ZAE Deux Ponts
 N°10-2020  Convention DGFIP
 N°11-2020 SPANC, signature d'un protocole transactionnel
 N°12-2020  Enfance Jeunesse, mise à disposition d'un agent  de la commune de Monguilhem auprès de la Communauté de Communes
 N°13-2020  Vote des taux de fiscalité 2020
 N°14-2020  Vote du taux de TEOM 2020
 N°15-2020  Vote des budgets prévisionnels 2020
 N°16-2020  Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2020
 N°17-2020  Participation au fonds L'OCCAL
 N°18-2020  Office du toursime, subvention de fonctionnement 2020
 N°19-2020  Enfance Jeunesse, subvention annuelle au CLAN dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
 N°20-2020  Prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité de services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID 19
 N°21-2020 Résidence Sociale Habitat Jeunes
 N°22-2020  Pôle Enfance Jeunesse intercommunal du Houga, acquisition foncière à l'euro symbolique
 N°23-2020  Election du Président de la communauté de communes
 N°24-2020  Détermination du nombre de vice-présidents
 N°25-2020  Election des vice-présidents de la communauté de communes
 N°26-2020 Création des commissions thématiques intercommunales, attribution de la responsabilité aux vice-présidents et inscription des délégués
 N°27-2020  Désignation des représentants de la communauté au sein des organismes ectérieurs
 N°28-2020  Commission Intercommunale d'accessibilité
 N°29-2020  Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
 N°30-2020  Délégations au Président et au Bureau
 N°31-2020  Voeu relatif à la Dotation Globale Horaire (DGH) du Lycée d'Artagnan
 N°32-2020  Télétransmission des actes électroniques
 N°33-2020  Modification tableau des emplois 1er janvier 2021
 N°34-2020  Enfance Jeunesse, réajustement de mises à disposition
 N°35-2020  Enfance Jeunesse, rémunération d'heures de garderie à l'enseignant de Monlezun
 N°36-2020  Service d'Assainissement Non Collectif, modification des tarifs et du règlement du service
 N°37-2020  Budget principal Décision Modificative N°01-2020
 N°38-2020  Définition de l'intérêt communautaire, soutien à la démographie médicale
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   

Haut de page