Les délibérations des conseils communautaires 2018

Retrouvez les délibérations de l'année 2018

 
 
DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2018





DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2018
   
Numérotation IntituléIntitulé
N°01-2018 Désignation des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte des bassins versants du Midour et de la Douze
N°02-2018 Recours en matière de Taxe de Séjour
N°03-2018 Désignation des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte des bassins versants du Midour et de la Douze
N°04-2018 Institution de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Innondations (GEMAPI)
N°05-2018 Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
N°06-2018 Désignationd'un représentant de la communauté de communes au Syndicat du Moyen Adour Landais dans le cadre de la compétence GEMAPI
N°07-2018 Aménagements des carrefours giratoires sur la RD 931 à Lanne Soubiran et sainte Christie d'Armagnac
N°08-2018 Recours en matière de Taxe de Séjour
N°09-2018 Vœu dans la cadre des dérogations à l'organisme de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
N°10-2018 Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur BALAINE Nicolas Percepteur de Nogaro : Budget Principal
N°11-2018 Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur BALAINE Nicolas Percepteur de Nogaro : Budget Annexe, Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
N°12-2018 Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur BALAINE Nicolas Percepteur de Nogaro : Budget Annexe, Service Voirie
N°13-2018 Compte Administratif 2017
N°14-2018 Affectation des résultats 2017 au budget 2018, Budget Principal
N°15-2018 Affectation des résultats 2017 au budget 2018, Budget annexe Service Public d'assainissement Non Collectif
N°16-2018 Affectation des résultats 2017 au budget 2018, Budget annexe Service Voirie
N°17-2018 Programme d'Intérêt Général du Bas-Armagnac, avenant au marché avec le Cabinet Altaïr
N°18-2018 Conventions et avenants dans le cadre des travaux prescrits par la Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de TIGF-Izaute
N°19-2018 Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), modification des statuts communautaires
N°20-2018 Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), mutualisation de la démarche à l'échelle du PETR du Pays d'Armagnac
N°21-2018 Ressources Humaines, mises à disposition
N°22-2018 Vote des taux de fiscalité 2018
N°23-2018 Vote du taux de TEOM 2018
N°24-2018 Vote des budgets prévisionnels 2018
n°25-2018 Office de Tourisme, subvention de fonctionnement 2018
N°26-2018 Enfance Jeunesse, subvention d'équilibre au CLAN dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
N°26-2018 Fonds de concours 2018
n°28-2018 Modification du tableau des emplois à compter du 15 Avril 2018
N°29-2018 Réjustement des mises à disposition
N°30-2018 Prise en charge du Compte Personnel de Formation
N°31-2018 PETR du Pays d'Armagnac, modification statutaire
N°32-2018 Syndicat Mixte des 3 Vallées, modification statutaire
N°33-2018 Avis sur le Projet Régional de Santé
N°34-2018 Voeu concernant les gaz de schiste, Permis dit de 'Saint Griède'
N°35-2018 Enfance-Jeunesse, organisation de la rentrée 2018
N°36-2018 Enfance-Jeunesse, nouvelle convention avec le CLAN
N°37-2018 Actualisation de l'Agenda de Mise en Accessibilité Programmée de la communauté de communes
N°38-2018 Bassin nordique, choix du maître d'oeuvre
N°39-2018 Maison de santé, évolution du loyer
N°40-2018 Taxe de séjour, régime applicable au 1er janvier 2019
N°41-2018 GEMAPI, extension du périmètre du Syndicat Mixte des bassins versants du Midour et de la Douze
N°42-2018 GEMAPI, désignation de délégués titulaires et supplénats pour siéger au Syndicat mixte des bassins versants du Midour et de la Douze
N°43-2018 GEMAPI, adhésion au Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Osse-Gélise-Auzoue
N°44-2018 Concours au receveur municipal, attribution d'indemnités
N°45-2018  Enfance Jeunesse, mise à disposition agent SIISBA
N°46-2018 Enfance Jeunesse, rémunération heure garderie à l'enseignant de Monlezun d'Armagnac
N°47-2018 Enfance Jeunesse, modification des statuts LAEP
N°48-2018 Fonds de concours 2018
N°49-2018 Re-imputation de la TEOM
N°50-2018 Marchés publics, adhésion a la plateforme mutualisée du Centre de Gestion du Gers
N°51-2018 Etablissement Public Territorial du Bassin de l'Adour - Institution Adour, adhésion
N°52-2018 Etablissement Public Territorial du Bassin de l'Adour - Institution Adour, désignation d'un délégué
N°53-2018 GEMAPI, approbation de l'extension du périmètre du Syndicat du Moyen Adour Landais (SIMAL) et modification statutaires afférentes
N°54-2018 GEMAPI, désignation des délégués au SIMAL
N°55-2018 GEMAPI, adhésion au Syndicat Mixte de l'Adour (SMAA) pour son propre compte et celui des communes membres du Syndicat Mixte de la Gestion de l'Adour et de ses affluents (SMGAA)
N°56-2018 Don suite aux intempéries survenus dans la Département de l'Aude
N°57-2018 Modification du tableau des emplois à compter du 01/01/2019
N°58-2018 Régime indemnitaire hors RIFSEEP
N°59-2018  Enfance Jeunesse, Convention Territoriale Globale
N°60-2018 Bassin nordique, demandes de subventions et plan de financement
N°61-2018 Voirie, tarifs du service à compter du 1er janvier 2019
 
   

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