Les délibérations du conseil communautaire de l'année 2017

Retrouvez les délibérations de s conseils communautaires de l'année 2017

                  DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017
   
Numérotation Intitulé
N°01-2017 Approbation du compte de gestion 2016 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Principal
N°02-2017 Approbation du compte de gestion 2016 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Annexe, Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
N°03-2017 Approbation du compte de gestion 2016 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Annexe, Service voirie (prestations extérieures)
N°04-2017 Compte Administratif 2017
N°05-2017 Affectation des résultats 2016 au budget 2017, budget principal
N°06-2017 Affectation des résultats 2016 au budget 2017, budget Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
N°07-2017 Affectation des résultats 2016 au budget 2017, budget Annexe Voirie
N°08-2017 Versement du solde de subvention 2016 à l'Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac
N°09-2017 Assainissement Non Collectif, opération collective de réhabilitation
N°10-2017 Projet de bassin nautique, assistance à maîtrise d'ouvrage
N°11-2017 Avis sur l'opportunité d'extension du périmètre de l'établissement public foncier Languedoc - Roussillon
N°12-2017 Vote des taux de fiscalité 2017
N°13-2017 Vote des taux de TEOM 2017
N°14-2017 Vote des budgets prévisionnels 2017
N°15-2017 Voirie, tarifs du service commun et des prestations extérieures
N°16-2017 Office de Tourisme, subvention de fonctionnement 2017
N°17-2017 Enfance Jeunesse, subvention d'équilibre au CLAN dans le cadre du contrat Enfance Jeunesse
N°18-2017 Taxe de séjour, renonciation marticlle à une recette
N°19-2017 Fonds de concours 2017
N°20-2017 Zone d'Améngament Economique de Lanne Soubiran, remboursement à la SCI de l'Ecureuil
N°21-2017 Contrat Départemental de Développement
N°22-2017 Schéma de développement de l'Office de Tourisme
N°23-2017 Retrait du Syndicat Intercommunal d'Intérêt Scolaire du Bas - Armagnac (SIISBA)
N°24-2017 Représentant à la commission Locale de l'Eau
 N°25-2017  Participations organismes extérieurs
 N°26-2017  Approbation du programme et de l'enveloppe financière du bassin nordique
 N°27-2017  Eléction des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
 N°28-2017  Projet de bassin nautique, lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
 N°29-2017  Modification du tableau des emplois à compter du 1er septembre 2017
 N°30-2017  Enfance Jeunesse, mises à disposition de personnels avec la commune de Caupenne d'Armagnac
 N°31-2017  Enfance Jeunesse, mises à disposition des personnels intervenant précédemment dans le cadre du Syndicat Intercommunal d'Intérêt Scolaire du Bas-Armagnac (SIISBA) et locaux
 N°32-2017  Renouvellement des conventions de mise à disposition à but non lucratif
 N°33-2017  Gratifications "chantiers jeunes" 2017
 N°34-2017  Voirie, évolution rémunération Emploi Avenir
 N°35-2017  Tourisme, fiches actions 2017
 N°36-2017  Enfance Jeunesse, renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
 N°37-2017  Enfance Jeunesse, travaux multi accueil/Relais Assistantes Maternelles de Nogaro
 N°38-2017  Plateforme pour le logement des jeunes

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