Archives 2016

Retrouvez les délibérations prises en 2016

DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2016
       
Numérotation Intitulé Date réunion Visa en Sous
Préfecture le ou télétransmission
N°01-2016 Ouverture de crédits d'investissement 2016 26/01/2016 01/02/2016
N°02-2016 Conventions de mise à disposition à but non lucratif
N°03-2016 Convention relative à la réfection de la voie d'accès au Sictom Ouest au Houga
N°04-2016 Approbation du compte de gestion 2015 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, percepteur de Nogaro : budget principal 01/03/2016 03/03/2016
N°05-2016 Approbation du compte de gestion 2015 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, percepteur de Nogaro : budget annexe, Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
N°06-2016 Approbation du compte de gestion 2015 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, percepteur de Nogaro : budget annexe, Service voirie (prestations extérieures)
N°07-2016 Compte administratif 2015
N°08-2016 Affectation des résultats 2015 au budget 2016, budget principal
N°09-2016 Affectation des résultats 2015 au budget 2016, budget annexe SPANC (Service Public d'assainissement Non Collectif)
N°10-2016 Affectation des résultats 2015 au budget 2016, budget annexe Voirie
N°11-2016 Versement du solde de subvention 2015 à l'Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac
N°12-2016 Modification du tableau des emplois à compter du 15 mars 2016
N°13-2016 Vote des taux de fiscalité  05/04/2016 06/04/2016
N°14-2016 Vote des taux de TEOM 2016
N°15-2016 Vote des budgets prévisionnels 2016
N°16-2016 Voirie, groupement de commandes dans le cadre des travaux de sécurisation et de mise en accessibilité de la Cité Scolaire à Nogaro
N°17-2016 Développement économique, convention avec Gers Développement
N°18-2016 Office de Tourisme, subvention de fonctionnement 2016
N°19-2016 Enfance Jeunesse, subvention d'équilibre au CLAN dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
N°20-2016 Voirie, recrutement d'un contrat aidé
N°21-2016 Enfance Jeunesse, fonds de concours pour les travaux réalisés au CLAN
N°22-2016 Renouvellement de l'adhésion à Parlem TV
N°23-2016 SPL Midi Pyrénées Construction, désignation d'un nouveau représentant
N°24-2016 Désignation d'un représentant à la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du 19 avril
N°25-2016 Zone d'Aménagement Concerté de "deux-ponts", vente à la SCI de l'Ecureuil / Gers Moto Sport 24/05/2016 26/05/2016
N°26-2016 Motion dans le cadre des Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT)
N°27-2016 DM n°1-2016
N°28-2016 DM N°2-2016
N°29-2016 Positionnement de principe concernant la création d'un Office de Tourisme de l'Armagnac 05/07/2016 07/07/2016
N°30-2016 Convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac
N°31-2016 Tarifs et participations aux mini-camps, gratifications "chantiers jeunes"
N°32-2016 Modification des statuts du Syndicat Mixte des Trois Vallées
N°33-2016 Désignation d'un représentant à la Commission Consultative du Syndicat Départemental d'Energies du Gers (SDEG)
N°34-2016 Déterminationde l'intérêt communautaire dans le cadre de la compétence optionnelle "Politique du logement et du cadre de vie" : rajout de la notion de Programme d'Intérêt Général
N°35-2016 Zone d'Activités de Lanne Soubiran, convention de location avec la Société TIGF 27/09/2016 28/09/2016
N°36-2016 Modification des statuts de la Communauté de Communes
n°37-2016 Taxe de séjour, régime applicable au 1er janvier 2017
N°38-2016 Maison de Santé, travaux
N°39-2016 Voirie, choix de l'entreprise pour la réalisation des travaux de la voie d'accès au SICTOM OUEST
N°40-2016 Renouvellement des conventions de mise à disposition à but non lucratif
N°41-2016 PETR du Pays d'Armagnac, modification des statuts
N°42-2016  Programme d'Intérêt Général, choix du bureau d'Etudes en carge de l'animation et convention

 N°43-2016

  Programme d'Intérêt Général, régime d'aide complémentaire
N°44-2016 Mise à disposition d'un focntionnaire de la Communauté de Communes du Bas-Armagnac à la commune du Houga
N°45-2016 Projet de bassin nautique, engagement des études de programmation et de l'Avant Projet Sommaire 06/12/2016 07/12/2016
N°46-2016 Opération collective de réhabilitationdes dispositifs d'assainissement non collectif
N°47-2016 Budget : décisions modificatives de fin d'exercice
N°48-2016 Voirie, remplacement d'un camion
N°49-2016 Modification du tableau des emplois àcompter du 1er janvier 2017
N°50-2016 Mise en oeuvre du R.I.F.S.E.E.P. (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) : I.F.S.E.
 N°51-2016  Développement économique, partenariat avec la communauté de communes d'Aire Sur l'Adour
 N°52-2016  SCoT de Gascogne, modification des statuts
 N°53-2016  attribution de chèques multi enseignes aux agents
 N°54-2016  Polyclinique des Chênes d'Aire sur l'Adour
 N°55-2016  Prise en compte des Très Petites Sections
N°56-2016 Budget : DM N°7

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