Archives 2015

Retrouvez les délibérations du Conseil Communautaire prise en 2015

                                        DELIBERATIONS CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2015
       
Numérotation Intitulé Date réunion Visa en Sous
Préfecture le ou télétransmission
N°01-2015 Approbation du compte de gestion 2014 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Principal 03/03/2015 09/03/2015
N°02-2015 Approbation du compte de gestion 2014 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Annexe, Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
N°03-2015 Approbation du compte de gestion 2014 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Annexe, Service voirie (prestations extérieures)
N°04-2015 Délibération du Conseil Communautaire sur le compte administratif
N°05-2015 Affectation des résultats 2014 au budget 2015, budget principal
N°06-2015 Affectation des résultats 2014 au budget 2015, budget Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
N°07-2015 Affectation des résultats 2014 au budget 2015, budget Annexe Voirie
N°08-2015 Enfance Jeunesse, conventions d'objectifs et de financement
N°09-2015 Recours à l'association Emploi Services de Proximité en Armagnac (ESPA)
N°10-2015 Vote des taux de fiscalité 2015 31/03/2015 01/04/2015
N°11-2015 Vote du taux de TEOM 2015
N°12-2015 Vote des budgets
N°13-2015 Voirie, acquisition d'un tracteur
N°14-2015 Office de tourisme, subvention de fonctionnement 2015
N°15-2015 Aménagement routier Sainte-Christie d'Armagnac
N°16-2015 Modification du tableau des emplois à compter du 1eravril 2015
N°17-2015 Modification du régime indemnitaire à compter du 1er avril 2015
N°18-2015 Mise à disposition d'un fonctionnaire de la commune de NOGARO à la Communauté de Communes de Bas-Armagnac dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires
N°19-2015 Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Communauté de Communes du Bas-Armagnac à la commune de NOGARO
N°20-2015 Autorisation de saisie
N°21-2015 Avis sur la démarche "Tourisme" du PETR du Pays d'Armagnac 23/06/2015 25/06/2015
N°22-2015 Détermination des tarifs en matière d'Enfance-Jeunesse
N°23-2015 Médecin référent multi-accueil
N°24-2015 Enfance-Jeunesse, mise à disposition de minibus
N°25-2015 Modification du tableau des emplois à compter du 1er juillet 2015
N°26-2015 Modification du régime indemnitaire à compter du 1er septembre 2015
N°27-2015 Enfance-Jeunesse, renouvellement des mises à disposition de personnels
N°28-2015 Détermination des modalités d'exercice du temps partiel
N°29-2015 Syndicat Mixte des 3 Vallées : adhésion de la Communauté de Communes Bastides et Vallons du Gers
N°30-2015 Comité de Pilotage "Nouvelles pratiques de gestion environnementales"
N°31-2015 Adhésion à Parlem TV
N°32-2015 Validation du projet de demande d'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)
N°33-2015 Avis sur le décret fixant le chef-lieu provisoire de la future Région
N°34-2015 Gratification "Chantiers Jeunes"
N°35-2015 Enfance-Jeunesse, intervention d'un animateur RBA football au centre de loisirs du Houga 07/07/2015
N°36-2015 Modification du tableau des emplois à partir du 1er Juillet 2015 22/07/2015
N°37-2015 Approbation du projet de territoire du Pôle d'Equilibre territorial et rural du Pays d'Ac 22/09/2015 25/09/2015
N°38-2015 Taxe de séjour régime applicable au 1er Janvier 2016
N°39-2015 Aménagement routier Sainte-Christie d'Armagnac, choix de l'entreprise pour la réalisation des travaux
N°40-2015 Aménagement routier Sainte-Christie d'Armagnac, sollicitation d'un fonds concours auprès de la commune
N°41-2015 Modification du tableau des emplois à partir du 1er Octobre 2015
N°42-2015 Modification des délégations de la Présidente et du bureau 
N°43-2015 DM n°1 Budget principal
N°44-2015 Dégradation du service d'urgence
N°45-2015 Remplacement d'un délégué au SICTOM Ouest
N°46-2015 Reconduite d'une OPAH 21/10/2015 26/10/2015
N°47-2015 DM n°2 budget principal
N°48-2015 Désigniation des délégués au Syndicat Mixte Intercommunal d'Intérêt scolaire du Bas-Armagnac
N°49-2015 Modification du tableau des emplois à partir du 1er Novembre 2015
N°50-2015 Voirie, demande d'intégration de voies nouvelles sur les communes de Sion et Sainte-Christie
N°51-2015 Plan de prévention des risques technologiques TIGF : mesures de délaissement 08/12/2015 11/12/2015
N°52-2015 Voirie, autorisation de remisage du véhicule de service
N°53-2015 Voirie, acquisition d'un tracteur
N°54-2015 Modification du régime indemnitaires à compter du 1er Janvier 2016
N°55-2015 ZA économique de Lanne-Soubiran détermination des prix de cession des terrains
N°56-2015 Schéma de mutualisation
N°57-2015 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
N°58-2015 Certificats d'Economie et d'Enérgie
N°59-2015 Attribution de chèques multi enseignes aux agents
N°60-2015 DM n°3 Budget principal
N°61-2015 Désigniation d'un représentant au Conseil de Surveillance du centre Hospitalier de Nogaro
N°62-2015 DM n°4 Budget principal

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