Délibérations 2011 :

Numérotation Intitulé Date réunion Visa en Sous
Préfecture le ou télétransmission
N°1-2011 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

22/02/2011

 

22/02/2011

 
N°2-2011 Maison Pluridisciplinaire de Santé, validation du pré programme et lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre
N°3-2011 Actualisation de la convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme de Nogaro en Armagnac
N°4-2011 Modification de statuts
N°5-2011 Logiciel et matériel SPANC
N°6-2011 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études de la zone d'activité de Lanne Soubiran
N°7-2011 Entretien des terrains de la future Zone d'Activité Economique de Lanne Soubiran
N°8-2011 Voeu relatif à la suppression de postes d'enseignants dans le Département du Gers
N°9-2011 Désignation d'un représentant de la CCBA à la Commission Locale de l'Eau
N°10-2011 Compte administratif 2010 15/03/2011 17/03/2011
N°11-2011 Approbation du compte de gestion 2010 dressé par M. GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : budget principal
N°12-2011 Approbation du compte de gestion 2010 dressé par M. GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : budget annexe SPANC
N°13-2011 Affectation des résultats 2010 au budget 2011, budget principal
N°14-2011 Affectation des résultats 2010 au budget 2011, budget annexe SPANC

N°15-2011

Fonds de concours 2011

Service Public d'assainissement Non collectif : règlement et tarifs
N°16-2011

N°17-2011

 Maison Pluridisciplinaire de Santé, constitution du jury de concours

N°18-2011

 Demande d'adhésion de la commune de Cravencères

N°19-2011

 Vote des taux de fiscalité 2011 - 19 Avril 2011 28 Avril 2011
N°20-2011 Vote des taux de fiscalité 2011 - TEOM
N°21-2011 Indemnités des élus

N°22-2010

 Renouvellement des adhésions
N°23-2011 Engagement des actions budgétisées en Investissement
N° 24-2011 Régime indemnitaire des agents de la Communauté de Communes du Bas Armagnac

N°25-2011

 Approbation du rapport financier 2010 de l'Office de Tourisme de tourisme
N°26-2011 Taxe de séjour

N°27-2011

 Plan de financement 2011 su Schéma Local de Développement Touristique de l'Office de Tourisme 19 Juillet 2011 20 Juillet 2011
N°28-2011 SPANC, créances irrécouvrables
N°29-2011 Nouvelles pratiques de gestion environnementale
N°30-2011 Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
N°31-2011 SCot, modification des statuts 27/09/2011 28/09/2011
N°32-2011 Maison Pluridisciplinaire de Santé, concours maîtrise d'oeuvre - choix du maître d'oeuvre
N°33-2011 Maison Pluridisciplinaire de santé, plan de financement prévisionnel
N°34-2011 Maison Pluridisciplinaire de Santé, assistance à maîtrise d'ouvrage
N°35-2011 OPAH, régime d'aide complémentaire
N°36-2011 Améngament routier dans le cadre de la Zone d'Activité Economique de Lanne Soubiran
N°37-2011 GR65, promesse de cession à titre gratuit d'une bande de terrain en bordure de la Zone d'Activité Economique de Lanne Soubiran
N°38-2011 Zone d'Activités Economiques de Lanne Soubiran, lancement de la concertation
N°39-2011 Adhésion à l'ALFA 32 (Association de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques
N°40-2011 Plan de financement du GR de "Pays"
N°41-2011 Voirie, demande d'intégration d'une voie nouvelle sur la commune de Magnan
N°42-2011 Chemins de randonnée, convention avec la commune de Lelin- Lapujolle
N°43-2011 Délibération modificative n°1-2011
       
       
       
       
       
       

Délibérations 2010 :

Numérotation Intitulé Date réunion Visa en Sous
Préfecture le ou télétransmission
N°1-2010 Compte administratif 2010

09/032010

 

12/03/2010

 
N°2-2010 Approbation du compte de gestion 2010 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Principal
N°3-2010 Approbation du compte de gestion 2010 dressé par Monsieur GNECCHI Thierry, Percepteur de Nogaro : Budget Annexe
N°4-2010 Affectation des résultats 2009 au budget 2010 : Budget principal
N°5-2010 Affectation des résultats 2009 au budget 2010 : Budget annexe
N°6-2010 Etude pré-opérationnelle à une OPAH, choix du cabinet et subventions
N°7-2010 Signalétique, entrée sur le territoire communautaire
N°8-2010 Signalétique, projet communautaire
N°9-2010 Election des délégués au SICTOM OUEST
N°10-2010 Vote des quatre taxes 13/04/2010 15/04/2010
N°11-2010 Indemnités des élus
N°12-2010 Renouvellement des adhésions
N°13-2010 Régime indemnitaire des agents de la communauté de communes du Bas-Armagnac
N°14-2010 Engagements des actions budgétisées en Investissement

N°15-2010

 Instauration de la taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères

Approbation du rapport financier 2009 de l'Office de Tourisme
N°16-2010

N°17-2010

 Désignation des représentants au Pays d'Armagnac
N°18-2010 Renouvellement du contrat d'affermage sur le réseau haut débit

N°19-2010

 Renouvellement du contrat d'affermage sur le réseau haut débit

22/06/2010

 

24/06/2010

 
N°20-2010 Projet de zone d'activité économique de Lanne-Soubiran, acquisitions foncières
N°21-2010 Commission Départemantale d'Aménagement Commercial, avis sur le projet de Bricomarché à Nogaro
N°22-2010 Election d'un représentant au sein du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Nogaro
N°23-2010 Perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
N°24-2010 ZAC ACTIPOLE, avis sur la modification du programme des équipements publics

N°25-2010

 Assainissement non collectif, avenant au contrat de prestation de contrôle des installations d'assainissement non collectif avec la Lyonnaise des Eaux 16/09/2010

17/09/2010

N°26-2010

 Signalétique, durée d'amortissement
N°27-2010 Sollicitation de l'aide à la diffusion du Conseil Régional dans la cadre des spectacles "Dans mes bras"

N°28-2010

 Maison Pluridisciplinaire de Santé, engagement des études préalables 26/10/2010 02/11/2010
N°29-2010 Zone d'Activités Economiques de Lanne Soubiran, validation de l'étude de cadrage de la SEMGERS
N°30-2010 Schéma local de développement touristique 14/12/2010 17/12/2010
N°31-2010 Demande de subvention d'investissement de l'Office de Tourisme au titre de l'année 2010
N°32-2010 Taxe de séjour
N°33-2010 Service Public d'assainissement Non Collectif, montants des redevances et périodicité des contrôles
N°34-2010 Serive Public d'assainissement Non Collectif, réalisation du schéma d'assainissement de la commune de Sion et son financement
N°35-2010 Travaux d'isolation des combles du siège de la communauté de communes, délibération modificative n°1